Les réunions du Conseil Municipal sont publiques.
Vous trouverez, ci-dessous, les comptes-rendus, les listes de délibérations ainsi que les délibérations des précédentes réunions du Conseil Municipal.
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le 28 Avril 2026 à 19h à la salle des fêtes

Compte-rendu, liste des délibérations et délibérations du 09 avril 2026

file_downloadliste délibérations 9 avril 26.pdf (PDF - 139.32 kB)

file_download2026-005 Election des membres Commission appel d_offres.pdf (PDF - 270.2 kB)

file_download2026-006 Election membres Commission délégation des services publics.pdf (PDF - 264.86 kB)

file_download2026-007 Election des membres de la Commission Contrôle Listes électorales.pdf (PDF - 260.05 kB)

file_download2026-008 Election des membres de la Commission Communale Impôts Directs.pdf (PDF - 254.43 kB)

file_download2026-009 Commissions Communales Consultatives.pdf (PDF - 193.76 kB)

file_download2026-009 annexe.pdf (PDF - 177.31 kB)

file_download2026-010 Désignation délégués auprès SIVOM Loire et Canaux.pdf (PDF - 213.02 kB)

file_download2026-011 Désignation délégués auprès GIP RECIA.pdf (PDF - 201.37 kB)

file_download2026-012 Désignation délégués auprès du SMPG.pdf (PDF - 217.74 kB)

file_download2026-013 Désignation délégués auprès d_APPROLYS.pdf (PDF - 314.73 kB)

file_download2026-014 Désignation délégués auprès du CNAS.pdf (PDF - 273.71 kB)

file_download2026-015 Désignation d_un correspondant Défense.pdf (PDF - 282.56 kB)

file_download2026-016 Désignation d_un correspondant incendie et secours.pdf (PDF - 194.01 kB)

file_download2026-017 Mise en oeuvre d_astreinte administrative en cas d_infraction aux règles d_urbanisme et instauration montant.pdf (PDF - 333.79 kB)

file_download2026-018 Donation à la commune de la parcelle ZT0012 située Chemin des Vignes.pdf (PDF - 199.81 kB)

file_download2026-019 Convention occupation temporaire pylonet chateau d_eau TOTEM.pdf (PDF - 187.17 kB)

file_download2026-020 Recrutement d_agents contractuels pour accroissement temporaire d_activité.pdf (PDF - 261.26 kB)

file_download2026-021 Demande subvention au Département pour saison culturelle En scène.pdf (PDF - 187.45 kB)

file_download2026-022 Approbation dossier restauration d_une partie du ruisseau des Trappes.pdf (PDF - 302.07 kB)

file_download2026-023 Convention gestion en flux logements sociaux- France Loire.pdf (PDF - 210.99 kB)

Compte-rendu, liste des délibérations et délibérations du 17 décembre 2025

file_downloadliste délibération conseil du 17 dec 2025.pdf (PDF - 178.06 kB)

file_download2025-049 Dépenses investissement avant vote du budget 2026.pdf (PDF - 238.02 kB)

file_download2025-050 Dépenses investissement avant vote du budget 2026- Eau potable.pdf (PDF - 250.76 kB)

file_download2025-051 Contrats collectifs assurance PSC Prévoyance santé.pdf (PDF - 233.28 kB)

file_download2025-052 Plan Départemental de protection des Forêts contre les incendies.pdf (PDF - 147.88 kB)

file_download2025-053 Modification du règlement intérieur du personnel communal.pdf (PDF - 242.78 kB)

file_download2025-054 Parcs Photovoltaïques au sol- Mise à jour n°1 du Code cadre.pdf (PDF - 159.39 kB)

file_download2025-055 Redevance pour la performance des réseaux eau potable 2026.pdf (PDF - 238.47 kB)

file_download2025-056 LogemLoiret- avis de vente logement 2 rue du 8 mai 1945.pdf (PDF - 159.47 kB)

file_download2025-057 Département du Loiret-Convention occupation Grèves de Beaulieu pour études géotechniques.pdf (PDF - 182.52 kB)

file_download2025-058 Communauté de Communes- Rapporte d_activité 2024 assainissement non collectif.pdf (PDF - 148.43 kB)

file_download2025-059 Communauté de Communes- Rapport d_activité 2024 assainissement collectif.pdf (PDF - 190.28 kB)

file_download2025-060 Bail emphytéotique de mise à disposition des parcelles résidence autonomie.pdf (PDF - 232.53 kB)

file_download2025-061 Convention d_objectifs Association Maison du Terroir et d_Animations.pdf (PDF - 215.01 kB)

file_downloadpv du conseil municipal du 17 dec 2025.pdf (PDF - 1.27 MB)

Liste de pièces jointes

Liste de pièces jointes

Arrêtés

Arrêté Préfectoral prescrivant la révision et la fusion des plans de prévention du risque inondation de la Vallée de la Loire

Arrêté préfectoral calendrier des appels à la générosité publique pour l'année 2026

Arrêté Préfectoral levant les mesures de limitation provisoire des usages de l'eau

Arrêté permanent réglementant les activités dans le cadre de la lutte contre le bruit

Arrêté Préfectoral portant nomination des membres des commissions de contrôle des Listes électorales

Arrêté Préfectoral réglementant le brûlage à l'air libre des déchets verts, et les feux de plein air