Les réunions du Conseil Municipal sont publiques.
Vous trouverez, ci-dessous, les comptes-rendus, les listes de délibérations ainsi que les délibérations des précédentes réunions du Conseil Municipal.
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le LUNDI 5 JANVIER 2026 à 19h à la salle des fêtes

Compte-rendu, liste des délibérations et délibérations du 17 décembre 2025

file_downloadliste délibération conseil du 17 dec 2025.pdf (PDF - 178.06 kB)

file_download2025-049 Dépenses investissement avant vote du budget 2026.pdf (PDF - 238.02 kB)

file_download2025-050 Dépenses investissement avant vote du budget 2026- Eau potable.pdf (PDF - 250.76 kB)

file_download2025-051 Contrats collectifs assurance PSC Prévoyance santé.pdf (PDF - 233.28 kB)

file_download2025-052 Plan Départemental de protection des Forêts contre les incendies.pdf (PDF - 147.88 kB)

file_download2025-053 Modification du règlement intérieur du personnel communal.pdf (PDF - 242.78 kB)

file_download2025-054 Parcs Photovoltaïques au sol- Mise à jour n°1 du Code cadre.pdf (PDF - 159.39 kB)

file_download2025-055 Redevance pour la performance des réseaux eau potable 2026.pdf (PDF - 238.47 kB)

file_download2025-056 LogemLoiret- avis de vente logement 2 rue du 8 mai 1945.pdf (PDF - 159.47 kB)

file_download2025-057 Département du Loiret-Convention occupation Grèves de Beaulieu pour études géotechniques.pdf (PDF - 182.52 kB)

file_download2025-058 Communauté de Communes- Rapporte d_activité 2024 assainissement non collectif.pdf (PDF - 148.43 kB)

file_download2025-059 Communauté de Communes- Rapport d_activité 2024 assainissement collectif.pdf (PDF - 190.28 kB)

file_download2025-060 Bail emphytéotique de mise à disposition des parcelles résidence autonomie.pdf (PDF - 232.53 kB)

file_download2025-061 Convention d_objectifs Association Maison du Terroir et d_Animations.pdf (PDF - 215.01 kB)

file_downloadpv du conseil municipal du 17 dec 2025.pdf (PDF - 1.27 MB)

Liste de pièces jointes

Arrêtés

Arrêté Préfectoral prescrivant la révision et la fusion des plans de prévention du risque inondation de la Vallée de la Loire

Arrêté Préfectoral levant les mesures de limitation provisoire des usages de l'eau

Arrêté permanent réglementant les activités dans le cadre de la lutte contre le bruit

Arrêté Préfectoral portant nomination des membres des commissions de contrôle des Listes électorales

Arrêté Préfectoral réglementant le brûlage à l'air libre des déchets verts, et les feux de plein air